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SYGEFOR3 est un logiciel développé par CONJECTO à l’initiative de l’Association du Réseau des URFIST (ARU). Toute réutilisation de SYGEFOR 3 devra se faire conformément aux règles, présentées ci-dessous, de la licence CeCILL-C.

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SYGEFOR est une marque déposée à l’INPI le 3 février 2014 ; n° national : 14 4 065 612.

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SYGEFOR 3 est un logiciel en open source utilisable selon les conditions de la licence CeCILL-C.